— mentions légales

 

Information

En navigant sur le site Romance Intérieurs, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et vous engagez à les respecter.

Propriété et édition du site

Ce site appartient et est édité par Ludmilla Riou
Romance Intérieurs est une SARL au capital social de 1000 €
RCS 881 028 245
Directeur de la publication: Ludmilla Riou– Email de contact: hello@romance-interieurs.com

www.romance-interieurs.com

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies, fichiers téléchargeables ou tout autre contenu diffusés sur le site Web de Romance Intérieurs ou sur tout autre support sont la propriété de Romance Intérieurs. En conséquence, seule l’utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Romance Intérieurs est interdite. Toute représentation, altération, modification ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les tribunaux français compétents.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Romance Intérieurs apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.

Romance Intérieurs ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Données personnelles et cookies

Toutes les données personnelles des clients ne serviront qu’à traiter les commandes, et à communiquer via le biais de newsletter, elles resteront strictement confidentielles. Romance Interieurs s’engage à ne jamais divulguer, que ce soit gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. Conformément à la loi ” Informatique et Libertés “, le traitement des informations personnelles relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données communiquées. Pour exercer ce droit, le client doit s’adresser directement à Romance Intérieurs : hello@romance-interieurs.com.

Hébergement & Crédit

Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole HouseShip Street GreatDublin 8 Ireland

Conception, création du site web et de l’identité visuelle : Ludmilla Riou